Comment fonctionne le chauffage en copropriété ?

Comment fonctionne le chauffage en copropriété ?

Le type de chauffage peut varier d’une copropriété à l’autre. La différence peut venir du type d’énergie utilisée (gaz, fuel, électricité) mais également de son caractère collectif ou individuel et les conséquences de répartition qui s’en suivent.

Pour le chauffage individuel au sens strict, pas de difficulté, l’énergie consommée provient d’un contrat entre le fournisseur d'énergie et le copropriétaire lui-même.

Par exemple, vous avez des convecteurs électriques dans vos appartements et la fourniture d’électricité provient d’un contrat à votre nom avec un règlement en direct auprès du fournisseur. Cela est également possible avec des chaudières gaz individuelles qui ont la particularité d’avoir parfois des contrats d’entretien collectifs auprès d’un prestataire. Pour autant, seul le contrat d’entretien annuel est collectif et non la fourniture d’énergie.

Pour le chauffage collectif, cela peut être plus délicat. En effet, en cas de chauffage collectif classique vous avez une chaudière (gaz, fuel), une PAC (électrique) ou encore un raccordement au chauffage urbain, et ces derniers alimentent l’intégralité des logements ou locaux de la copropriété. Dans ce cas, la question qui se pose est la suivante :

Comment se fait la répartition ?

Nous vous exposons 3 techniques de répartitions pas forcément exhaustives mais visibles en pratique :

• Soit il n’y a aucune répartition, ce qui est plutôt rare, et dans ce cas il est fort probable que le chauffage soit reparti aux tantièmes.
• Soit vous disposez de RFC (répartiteur de chaleur) généralement loués auprès d’une société pour un certain nombre d’années avec un relevé annuel permettant la répartition. Ces RFC sont disposés sur chacun de vos radiateurs, tous placés exactement au même endroit, pour un comptage équilibré entre les appartements. Dans le relevé annuel, est également pris en compte la localisation de votre appartement dans la copropriété (étage, exposition, etc.)
• Soit vous disposez de compteurs calorifiques qui sont bien à distinguer des RFC. Ce sont des compteurs généralement installés dans les gaines techniques des paliers, et contrairement au RFC, vous en avez un par appartement permettant de comptabiliser la consommation totale de chauffage pour ce dernier. Ils sont également relevés soit par votre syndic, soit par une société tierce spécialisée.

Cette publication a pour objectif de rappeler les types de chauffages que l’on peut rencontrer fréquemment en copropriété. Pour autant, d’autres types de chauffages peuvent être rencontrés (base au sol collective électrique, installation d’un poêle à bois ou granulés individuels, etc) mais ils ne seront pas développés dans cette publication.

Hugo MACHEDA